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Mairie Marchés en ligne Fourniture de fournitures scolaires pour les 5 écoles de Saint Genis Pouilly
Fourniture de fournitures scolaires pour les 5 écoles de Saint Genis Pouilly
La présente consultation, lancée le 8 octobre 2010, concerne la fourniture de fournitures solaires pour les classes maternelles et élémentaires de la commune (5), soit 917 élèves répartis sur 35 classes. Les candidats peuvent transmettre leur offre au service scolaire jusqu'au mardi 2 octobre 2010 à 17:00 H.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec maximum passé en application de l'article 77-I du Code des marchés publics. Les bons seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Pour l'ensemble du marché, le montant maximum est de 25 000 euros TTC. Le marché sera conclu pour une période initiale d'un an, renouvelable une fois.
Veuillez prendre connaissance des éléments suivants, constituant le Dossier de Consultation des Entreprises, soit :
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- Avis d'Appel Public à Concurrence (A.A.P.C.)
- Acte d'engagement (A.E.)
- Annexe 1 Ã l'acte d'engagement
- Règlement de consultation (R.C.)
- Cahier des clauses particulières (C.C.P.)
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