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Fourniture de manuels scolaires, livres et outils pédagogiques pour les 5 écoles maternelles et primaires de la commune

La présente consultation, lancée le 8 octobre 2010, concerne la fourniture de manuels scolaires,livres et outils pédagogiques pour l'ensemble des écoles maternelles et primaires de Saint-Genis-Pouilly, soit 5 écoles. Il s'agit d'une procédure adaptée (Article 28 du CMP). La date limite de réception des offres par le service scolaire est le 2 novembre 2010 à 17:00h.

 

Trois lots composent cette consultation:

- Lot 1: manuels scolaires - montant maximum 15 000 € TTC

- Lot 2: livres - montant maximum 4 000 € TTC

- Lot 3: Outils pédagogiques - montant maximum 6 000 € TTC

 

Le marché est d'une durée d'un an, renouvelable une fois. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec maximum passé en application de l'article 77-I du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

 

• Avis d'Appel Public à Concurrence (A.A.P.C.)
• Acte d'engagement (A.E.)
• Règlement de la consultation (R.C.)
• Cahier des clauses particulières (C.C.P.)